Déposée le 14 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPECT'EXCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INTERGOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPECT'EXCEL domicilié(e) Les Beauforts, 63560 Neuf-Eglise - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 006 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROSPECT'EXCEL - France.
La marque INTERGOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSPECT'EXCEL (S.A.R.L.) - Les Beauforts, 63560 Neuf-Eglise - France - SIREN 411006430
SARL PROSPECT'EXCEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Boissons lactées où le lait prédomine, compotes, confitures, conserves de fruits, conserves de gibier, conserves de légumes, conserves de poissons, conserves de viande, écorces de fruits, gelées, huiles et graisses comestibles, lait et produits laitiers, marmelades, pulpes de fruits. Aromates autres que les huiles essentielles, biscuits, cacao, café, condiments, confiserie, épices, miel, pâtes alimentaires, pâtisserie, thé. Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs, eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, hydromel, kirsch, liqueurs, piquette, poiré, rhum, saké, spiritueux, vins, vodka, whisky. Agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégramme, service de transmissions et de réceptions de commandes par voie électronique de boissons lactées où le lait prédomine, compotes, confitures, conserves de fruits, conserves de gibier, conserves de légumes, conserves de poissons, conserves de viande, écorces de fruits, gelées, huiles et graisses comestibles, lait et produits laitiers, marmelades, pulpes de fruits aromates autres que les huiles essentielles, biscuits, cacao, café, condiments, confiserie, épices, miel, pâtes alimentaires, pâtisserie, thé, boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs, eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, hydromel, kirsch, liqueurs, piquette, poiré, rhum, saké, spiritueux, vins, vodka, whisky.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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